Nancy Grandcolas


De: Grandcolas (Nancy)
attachée d'administration centrale
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
représentants du ministre chargé des rapatriés
A titre de suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200214/12/2002
De: Nancy Grandcolas
adjointe au chef du service de coordination des actions en faveur des rapatriés, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans les mêmes limites que celle-ci et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Nancy Grandcolas
adjointe au chef du service de coordination des actions en faveur des rapatriés, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans les mêmes limites et attributions que celle-ci et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
09 Février 200009/02/2000
De: Nancy Grandcolas
adjoint au chef du service de coordination des actions en faveur des rapatriés, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans les mêmes limites et attributions que celle-ci et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Octobre 199724/10/1997
De: Nancy Grandcolas
adjoint au chef du service de coordination des actions en faveur des rapatriés, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans les mêmes limites et attributions que celle-ci et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
18 Juillet 199718/07/1997
De: Grandcolas (Nancy)
Objet:
représentants du ministre délégué aux relations avec le Sénat, chargé des rapatriés
au sein des commissions administratives de reclassement instituées par le décret no 94-993 du
16 novembre 1994
Au titre de suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
01 Décembre 199401/12/1994
De: Grandcolas (Nancy)
Objet:
représentants du ministre délégué aux relations avec le Sénat, chargé des rapatriés
au sein des commissions administratives de reclassement instituées par le
décret n° 85-70 du
22 janvier 1985
Au titre de titulaire
Remplace:M. Marfaing (Jean-François)
Groupe:
désignation
17 Août 199317/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.